Vous souhaitez être édité en maison d’édition ? Bien ! Sachez que vous passerez forcément par la case « contrat », afin de céder vos droits pour permettre la publication de votre œuvre, et pour vous mettre d’accord administrativement/financièrement avec votre éditeur. Détaillons ça.
sommaire
Pour rédiger cet article je me base sur ma propre expérience en tant que autrice publié depuis plus de 7 ans et de mon parcours professionnel dans l’édition. Les points ci-dessous sont issus des différents contrat que j’ai pu recevoir (signé ou pas) au cours de ma carrière.
La première chose à savoir c’est qu’aucun éditeur, digne de ce nom, ne demandera JAMAIS la moindre participation financière à l’auteur, ni ne lui demandera d’acheter des stocks. POINT. S’il le fait, alors c’est qu’il s’agit d’un COMPTE D’AUTEUR, qui n’est pas un éditeur mais un prestataire de service versant dans l’arnaque (fuyez !). Un Editeur à compte d’éditeur prend tout en charge et ne force à aucun achat. Ici, je vous présente bien entendu un contrat type d’un éditeur à compte d’éditeur et non auteur.
Si vous avez des doutes sur la légitimité d’une ME vous envoyant un contrat, faites le lire à quelqu’un qui s’y connait, et posez des questions avant de signer.
- Pourquoi un contrat ?
Pour toute publication, un éditeur vous soumettra un contrat. Dans ce contrat, vous céder vos droits : cela signifie que vous donnez l’autorisation à l’éditeur d’exploiter votre texte afin de permettre sa publication.
Et tous les contrats, dans l’édition, sont assez similaire. On y retrouvera les mêmes parties et sous-parties, bien que certaines conditions varient d’un éditeur à un autre : pourcentage des droits d’auteur, étendue de la cession, adaptations, droit de préférences, à-valoir…
De même, vous aurez un contrat pour la publication en version papier de votre texte, et un contrat pour la version numérique (ebook).
IMPORTANT : UN CONTRAT SE NEGOCIE ET SE DISCUTE.
L’erreur de beaucoup de jeunes auteurs, c’est d’accepter un contrat qui ne leur convient pas, car ils craignent de perdre que l’éditeur leur enlève toute publication à la moindre contrariété. Erreur : vous pouvez très bien, avant de signer, discuter avec lui de ce qui vous gêne, lui demander des explications, et même voir si une modification de la part de l’éditeur est possible. L’éditeur est libre de refuser votre demande, mais vous avez le droit de poser la question quand même, sans que cela ne le fasse fuir. Il ne vous retirera pas le contrat pour avoir osé ouvrir votre bouche. N’oubliez pas qu’un éditeur, s’il est vraiment intéressé par votre texte, sera prêt à faire des concessions (bon… je ne parle pas d’augmenter de 20% vos droits d’auteurs, hein. Surtout si vous êtes primo auteur, vous n’aurez pas le même poids. Mais réduire une durée de cession, refuser un droit de préférence, etc…, c’est possible !)
- Les obligations de l'auteur
En tant qu’auteur, vous aurez des obligations, et le contrat commencera par là :
Vous assurerez l’originalité de votre œuvre. Sachez que si votre œuvre est accusée de plagiat, c’est vous qui aurez des problèmes, pas l’éditeur. De même, si vous êtes poursuivi pour propos diffamatoires, vous serez seul responsable.
Date de remise du texte : il sera indiqué une date butoir, à laquelle vous devrez rendre votre texte pour permettre le travail éditorial.
Il sera indiqué un délai de validation pour le BAT (Bon à tirer). En gros, l’éditeur vous enverra une version PDF du livre, et vous devrez dire : « OK, c’est bon, on imprime ». Mais si vous mettez trop de temps à répondre (30 jours je crois, en moyenne), alors l’éditeur pourra envoyer à l’impression sans avoir votre retour.
- Les obligations de l'éditeur
A – l’éditeur s’engage à publier A SES FRAIS l’œuvre, dans les délais impartis. C’est clair, c’est marqué dessus, comme le Port-Salut, et ça ne se discute pas.
B – l’éditeur à l’obligation d’exploiter l’œuvre, de la diffuser et d’assurer son suivi pour toute personne souhaitant l’acheter. En gros, si le livre n’est plus accessible à la vente, l’éditeur est en tort.
C- Cession à des tiers :
CA, ça peut se discuter ! Ce n’est pas une obligation. En gros, ici, vous donner l’autorisation à l’éditeur à revendre vos droits à d’autres éditeurs étrangers (hors traduction, plutôt par un éditeur francophone donc) ou même en France (cela se faisait aussi avec France Loisir, par exemple). Vous toucherez alors des droits d’auteurs de ces ventes sur le relevé des ventes de votre éditeur initial.Certains éditeurs vont ainsi démarcher d’autres éditeurs (en mode agent) pour assurer une plus grande diffusion de votre livre, à l’étranger ou en national. Sachez juste que c’est l’éditeur qui gèrera le contrat de ces cessions, donc vous n’aurez pas beaucoup votre mot à dire sur le % de droits d’auteurs ou sur le graphisme. Mais ce n’est que du bénéfice pour vous, sauf si vous vouliez vous-même démarcher d’autres maisons d’édition, bien sûr. Dans ce cas, à vous de négocier.
D – Réédition des comptes :
En gros, cette réédition, c’est un papier que vous envoie l’éditeur avec la liste des livres vendus, et du coup, le montant qu’il devra vous verser pour vos droits d’auteurs. Cela se fait majoritairement une fois dans l’année, mais certains éditeurs le font en deux fois dans l’année. (Car oui, un auteur de base n’est payé qu’une fois par an. Pas de salaire mensuel.) Une fois que vous recevez ce papier, l’éditeur à un délais, précisé sur le contrat, pour vous payer.
Si vous ne recevez pas cette réédition, c’est une cause de rupture de contrat. Beaucoup d’auteurs, lésés par leur éditeur, l’exploitent.
La réédition indique aussi ce qu’il reste en stock si l’œuvre n’est pas publié en POD (impression à la demande type Amazon).
- Résiliation du contrat
L’éditeur a payé des frais (couverture, correction…), sachez que vous serez tenu de le rembourser. ET C’EST NORMAL ! Je pense notamment à certains petits malins qui signaient dans de petites ME et attendaient que le travail de correction du texte (orthographe et fond) soit fait pour dire : « Ciao l’éditeur indépendant, je vais soumettre mon texte à Gallimard ! »
Ça ne marche pas comme ça, les gars.
Mais vous pourrez casser le contrat et reprendre vos droits si :
– l’éditeur ne tient pas ses engagements (publication et diffusion de l’œuvre selon les délais et dates indiqués plus haut)
– S’il n’y a plus de stock à la réédition, et que l’éditeur ne réimprime pas ou n’est plus capable de fournir le livre en cas de demande (de l’auteur ou de lecteur)
– Si l’éditeur ne vous fournit pas la réédition des comptes ou s’il ne vous paye pas vos droits d’auteurs
PENSEZ A BIEN LIRE ET VERIFIER QUE VOUS AVEZ DE QUOI RECUPERER VOS DROIT, notamment en cas de manque de réédition.
- Droit de préférence
C’est quoi ? En gros, l’éditeur peut exiger que, après la signature de ce contrat, vous lui envoyer vos futurs manuscrits en priorité, afin qu’il puisse les signer avant un autre éditeur.
Cela peut se comprendre si cela ne concerne que vos œuvres s’inscrivant dans le même univers que le manuscrit que vous venez de signer. (C’est logique, même, bien que certains éditeurs ne vous demandent même pas cela.)
Mais certains éditeurs vont « tenir » leurs auteurs de manière plus large et exiger que l’auteur leur soumette en premier tout manuscrit entrant dans leur catalogue (genre, tous romans de l’imaginaire). CECI est légal, mais vous pouvez très bien faire sauter cette clause lors de la lecture du contrat. Il y a encore des maisons d’édition qui l’utilisent, donc pensez à bien regarder avant de signer !
- Étendue de la cession
Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipiscing elit. Ut elit tellus, luctus nec ullamcorper mattis, pulvinar dapibus leo.
Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipiscing elit. Ut elit tellus, luctus nec ullamcorper mattis, pulvinar dapibus leo.
Contenu de l’onglet
Cette étendue sera indiquée pour la version papier et pour la version ebook de votre livre. En effet, cela diffère d’un format à l’autre. Cette étendue indique sous quel format (temps, zone géographique, exploitation…) l’éditeur a le droit d ‘exploiter votre œuvre.
Durée :
Là, ça peut varier de 1 ans à 70 ans (70 ans étant la durée légale de protection d’une œuvre). Ça peut faire peur, mais sachez que si je vous encourage à négocier cela sur de la microédition, toute jeune, qui n’a pas fait ses preuves, cela se fait très souvent sur des moyens/grosses ME. Cela ne vous empêchera pas de reprendre vos droits via négociation avec l’éditeur (quand une œuvre ne se vend plus, il ne va pas se battre pour la garder) ou rupture du contrat via les cas listés ci-dessus.
Attention : si ce sont des durées de quelques années, alors le contrat sera souvent reconduit par tacite reconduction (il n’y aura rien de signé). Si vous n’envoyez pas une lettre recommandée avant la fin du contrat, celui-ci sera renouvelé automatiquement. Pensez donc à envoyer une lettre pour le casser.
Territoire :
Là, ça dépend de l’éditeur. Il ne peut s’engager que sur une région, nationalement, ou bien à l’international.
Les droits de cession :
Cela va, en gros, lister ce que vous autorisez l’éditeur à faire/produire avec votre œuvre. Vous pourriez très bien ne lui donner que l’autorisation de l’exploiter sous un seul format écrit/papier, mais dans beaucoup de cas, on vous demande de céder :
– Les droits d’exploitation dans d’autre format : type poche, grand album, anthologie…
– les droits d’exploitation graphique (pour une adaptation en BD, ou en livre graphique avec des illustrations…)
– De produire par exemple des extraits pour la promotion
– Droit de traduction
L’éditeur sera cependant obligé de vous en informer et vous devrez l’accepter. Cela peut se négocier et tous les éditeurs ne demandera pas les mêmes cessions. Sachez que cela peut se coupler avec la cession à un tiers, dit plus haut : l’éditeur peut donc voir avec un éditeur étranger pour traduire votre œuvre. Ce ne sera pas forcément lui qui s’en chargera directement.
- Droit de l'éditeur
L’éditeur à la décision finale sur :
– le prix de l’ouvrage
– le format de l’ouvrage
– la mise en page/présentation (et cela comprend la couverture. Désolée, mais c’est bien l’éditeur qui choisit.)
Vous, auteur, sauf si l’éditeur vous demande votre avis, vous n’aurez rien à dire.
Pour le titre, il doit être déterminé AVANT ce contrat, puisqu’il doit apparaître dessus. Donc, vous pourrez le choisir avec l’éditeur, mais souvent, il peut y avoir des négociations.
- Tirage
AH ! Là, on entre dans le dur !
L’éditeur va ici devoir s’engager à faire imprimer un certain nombre d’exemplaire (même s’il utilise de l’impression à la demande !). Le premier tirage (nombre de livre imprimé) doit être indiqué sur le contrat. Et cela va avoir son important, car certaine bourse/concours/charte ne sont accessible que pour les auteurs ayant un tirage minimum (souvent 500. Parfois plus. Ça dépend.)
Cela peu ici aussi se discuter, surtout si vous n’êtes pas primo auteur et que vous savez ce que vous vendez, ou si vous souhaitez accédez à une bourse spéciale. (Bibi l’a fait.)
C’est ici aussi que vous seront indiqués vos nombres d’exemplaires auteur ! C’est le nombre de livres gratuits qu’on vous envoie. Cela va de 1 à 10 : 1, c’est radin, 10, c’est très généreux. Cela peut encore une fois se négocier.
- Droit d'auteur
On sait que c’est ce qui vous intéresse le plus ! Ne mentez pas.
Alors, déjà, sachez que les % de DA (droits d’auteurs) ne seront jamais les même pour la version papier et la version numérique.
Pour le papier :
En France, pour du roman, on estime que les DA se situent entre 6 et 10%.
6, c’est vraiment peu. La moyenne, c’est 8. Personnellement, je vous déconseille d’accepter un contrat en dessous de 7%. (Sauf si l’éditeur s’engage à tirer 9000 livres et à faire une adaptation Netflix, quoi… A chacun de réfléchir.)
Vous pouvez aussi demander une augmentation de vos droits par palier (ex : 8% sur les 500 premiers exemplaires vendus, puis 9% sur les suivants…).
Dans tous les cas, si vous êtes primo auteur, c’est certain qu’il vous sera compliqué de négocier cela avec un éditeur. Mais qui ne tente rien… vous pouvez au moins lui en parler, essayer de trouver un compromis. Par contre, si vous êtes un auteur déjà publié, qui a son public, et donc, que vous êtes un choix stratégique pour l’éditeur, vous avez du poids. Vous pouvez négocier (dans le cadre du raisonnable : n’aller pas demander non plus 15% de DA, sauf si vous vous appelez Victor Dixen).
Pour le jeunesse, les DA vont diminuer, car ils sont souvent divisé entre l’auteur et l’illustrateur. Ainsi, il n’est pas rare de ne toucher que 4% à 6% pour un album jeunesse illustré.
Pour le numérique :
Le % des DA pour le numérique est souvent/toujours plus élevé. Car il n’y a pas le prix de l’impression et que de toute manière, l’éditeur a déjà payé la correction et la couverture pour la version papier. C’est donc normalement que du bénéfice pour lui !
A minimum, cela doit être de 15% (voir plus). En dessous, c’est un peu du foutage de gueule. Désolée, mais réalisant moi-même des ebooks suite à la mise en page papier d’ouvrages pour des éditeurs, je sais de quoi je parle.
À-valoir
L’À-Valoir est une avance des droits. En gros, l’éditeur vous verse une somme (500€ disons, qui sont de l’avance sur ce que vous aurez touché en DA). Cela peut permettre de vous aider financièrement à finir le projet.
Par contre, vous ne toucherez pas de DA jusqu’à ce que les 500€ soit remboursés (hors cas particulier négocié avec l’éditeur).
L’À-Valoir n’est pas une obligation en France. C’est plutôt fait avec des illustrateurs, d’ailleurs. Cette pratique se voit davantage dans les grosses maisons d’édition, ou est pratiquée par un éditeur pour séduire un auteur (car coup de cœur sur le manuscrit, et l’éditeur ne veut pas qu’il parte ailleurs. Ou alors, l’éditeur le fait pour attirer un gros auteur qui stratégiquement est intéressant pour lui.)
- Prix de vente pour l'auteur
Sachez que en tant qu’auteur, vous avez le droit à une remise : vous ne payez pas 100% le prix du livre. Cela pour vous permettre aussi la promotion. Généralement, l’éditeur vous laisse l’ouvrage à prix libraire : donc avec 30% de réduction sur le prix HT.
ATTENTION : si vous participez à un salon, c’est majoritairement à l’éditeur de payer le stand. Dans ce cas, vous n’aurez pas à acheter les livres, mais vous ne gagnerez que vos DA sur la vente.
Vous pouvez aussi demander vous-même à participer à un salon, et payer le stand. Dans ce cas, voyez avec votre éditeur pour acheter vous-même les ouvrages à 30% et les vendre vous-même. Je parlerai de cela dans un prochain article sur les évènements et salon, si vous le souhaitez.
A noter qu’il y a quelques exceptions sur lesquels vous n’aurez pas de DA :
– Les exemplaires destinés au dépôt légal ;
– Les exemplaires destinés aux services de presse et à la promotion de l’œuvre
– Les exemplaires destinés à l’envoi de justificatifs adressés à l’Auteur
– Les exemplaires remis gratuitement à l’Auteur.
ATTENTION : même si vous achetez avec une réduction de 30% vos ouvrages, vérifier que cela n’impute pas vos DA. Certains éditeurs (kof kof) peu scrupuleux disent : ok, 30% mais tu n’auras pas de DA sur ces ouvrages ! CE N’EST PAS LEGAL ! Une réduction n’enlève pas vos DA ! C’est en plus !
- Solde et pilon
Cela va permettre à l’éditeur de détruire/vendre plus facilement une œuvre passé un certain temps, et éviter que des stocks lui restent sur les bras.
C’est dommage, mais parfois, un livre ne marche pas. Plutôt que de laisser pourrir le stock, l’éditeur peut décider de :
– le mettre au pilon (détruire) : vous ne toucherez pas de DA sur ce qui est détruit.
– mettre en solde : en France, nous n’avons pas le droit de réduire/solder le prix d’un livre papier. C’est ILLEGAL ! Dans tous les cas, l’auteur doit être bien avertis, et si cela se fait, il y a des conditions (minimum 1 an de stagnation du stock, ouvrages abimés, impropres à la vente…)
Dans le contrat, cela doit être indiqué sur le contrat. Si ces soldes sont en vue de virer du stock qui stagne depuis vraiment longtemps, et éviter la mise en pilon, avant de redonner ses droits à l’auteur, alors l’éditeur peut ne pas vous verser de DA (la réduction doit être très forte, alors, et juste éviter que l’éditeur ne perde de l’argent, mais il n’en gagnera pas).
- Conclusion
Pour finir : retenez bien qu’un contrat se lit (oui, je vois trop de jeunes auteurs qui ne prennent même pas cette peine, trop heureux d’avoir signé chez un éditeur) ! Et là, c’est le risque de se faire arnaquer par du compte d’auteur.
Et même si vous le lisez, si vous avez des questions alors n’hésitez pas à contacter des auteurs qui s’y connaissent, qui peuvent relire votre contrat. N’hésitez pas à en parler sur les forums et les communautés d’entraide. Enfin, n’hésitez pas à COMMUNIQUER avec votre éditeur. Vous êtes des partenaires ! Pas patron/salarié. Vous pouvez lui poser des questions et en tant que professionnel, il se doit de vous répondre.
A retenir !
L’éditeur prend 100% à sa charge les frais de publication
Un contrat se négocie ! Vous avez le droit d’en parler
N’hésitez pas à faire relire votre contrat par quelqu’un qui s’y connait (et surtout, lisez le contrat !)
Vous voulez réagir ? Contribuer à l'article ?
Vous pouvez en rejoignant le forum. Les articles sont écrits de manière collaborative et s'appuient majoritairement sur les témoignages des auteurs de la communauté. Un espace est réservé pour échanger autour des sujets ou étoffer les articles de la rédaction !
dernières ressources
de la rédaction
- All Projects
- Articles de la Rédaction
Le crowdfunding : Une solution moderne et collaborative pour financer son livre, contourner les maisons...
Vous souhaitez être édité en maison d’édition ? Bien ! Sachez que vous passerez forcément par la...
Aujourd'hui, au menu, 3 conseils pour écrire une scène de combat. Je ne vais pas...
Les régimes politiques font partie intégrante de nos sociétés, et pour cause : ils organisent de...
Qui n’a jamais rêvé de revêtir le protagoniste de sa fantasy médiévale d’un blason ? L’héraldique...
Toutes les ressources
Retrouvez ici des articles écrits par les soins de notre rédaction : personnages, worldbuilding, édition, planification...